Robert Paris - JORFSearch

Robert Paris

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Robert Paris
Objet:	président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
Groupe:	Tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier

date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Montpellier"
president

JORFTEXT000026227781 (source JORF)

renouvellement

27 Juillet 2012 27/07/2012

De:	Paris (Robert) ancien directeur industriel ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000021574032 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2010 01/01/2010

De:	Robert Paris
Objet:	président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
Groupe:	Tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier

date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Montpellier"
president

JORFTEXT000020880744 (source JORF)

renouvellement

22 Juillet 2009 22/07/2009

De:	Robert Paris
Objet:	président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
Groupe:	Tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier

tribunal="du contentieux de l'incapacité de Montpellier"
president

JORFTEXT000000792890 (source JORF)

renouvellement

17 Août 2006 17/08/2006

De:	Robert Paris
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite précédemment président de chambre à la cour d'appel de Montpellier, placé en position de congé de fin d'activité
Groupe:	Précédemment président de chambre à la cour d'appel de Montpellier, placé en position de congé de fin d'activité

date_debut="2004-11-30"
cour_appel="Montpellier, Placé en Position de Congé de Fin D'activité"
depart_retraite

JORFTEXT000000252718 (source JORF)

admission

24 Juin 2004 24/06/2004

De:	Robert Paris
Objet:	président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
Groupe:	Tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier

tribunal="du contentieux de l'incapacité de Montpellier"
president

JORFTEXT000000431117 (source JORF)

nomination

27 Août 2003 27/08/2003

De:	Robert Paris premier vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:	Cour d'appel de Montpellier Président de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"

JORFTEXT000000406596 (source JORF)

nomination

04 Août 2001 04/08/2001

De:	Paris (Robert, Jean, Bernard, Louis) ancien notaire Denonville (Eure-et-Loir)
Objet:

JORFTEXT000000746889 (source JORF)

conférés

30 Janvier 1997 30/01/1997

De:	Robert Paris conseiller à la cour d'appel de Besançon (poste créé)
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble Premier vice-président du premier grade, second groupe
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"

JORFTEXT000000735972 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1995 16/07/1995

De:	Paris (Robert, Jean, Bernard, Louis)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Denonville (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"

JORFTEXT000000547094 (source JORF)

cessation de fonction

01 Juillet 1994 01/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.